Déposée le 27 janvier 1992 par la société Société EUROCHIMIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECU VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la société Société EUROCHIMIC domicilié(e) ayant son siège social Zone Industrielle, Rue E. Bouthier, 89500 VILLENEUVE SUR YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 009 198 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEBAS GABORIT HATTE - France.
La marque ECU VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402687.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société EUROCHIMIC - ayant son siège social Zone Industrielle, Rue E. Bouthier, 89500 VILLENEUVE SUR YONNE - France - SIREN 722009198
SCP LEBAS GABORIT HATTE - France
Inscription le 17 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268927 - Publication au BOPI 1998-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessives, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser ou abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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